Référentiel pénibilité des entreprises de la beauté
22 décembre 2022
Ci-dessous le référentiel pénibilité des entreprises de la beauté.
Le présent référentiel propose deux outils :
- D’une part, une matrice des métiers (annexe n° 3) recensant l’ensemble des métiers de la branche ainsi que les facteurs de pénibilité. Les familles et sous-familles dans lesquelles les métiers ont été classés sont celles définies par le répertoire des métiers de la branche, laquelle est composée de quatre fédérations patronales9. Les codes PCS ont été renseignés pour chaque métier, afin de permettre aux entreprises d’identifier clairement les salariés concernés, au-delà de l’intitulé de leur poste.
En effet celui-ci est indifférent, il convient d’apprécier les tâches réellement effectuées.
A chacun des métiers recensés, il a été associé l’une des deux situations suivantes au niveau de chaque facteur de pénibilité :
▪ Non concerné par la pénibilité (case grise) : en dehors de cas spécifiques, la FEBEA considère
que le salarié n’est pas impacté par le facteur correspondant à cette case (facteur absent ou exposition inférieure au seuil). L’employeur n’a donc pas d’évaluation à réaliser pour le facteur considéré pour déterminer s’il est exposé au titre du C3P.
▪ Susceptible d’être concerné par la pénibilité (case blanche) : la FEBEA considère, au regard des
tâches que comporte le métier visé, que le salarié est susceptible d’être exposé à la pénibilité au-delà des seuils réglementaires.
Dans ce cas, l’employeur est invité à se reporter à l’arbre de décision de chacun des facteurs auquel le salarié peut être exposé, afin d’évaluer l’exposition de ce dernier et de déterminer s’il dépasse ou non les seuils.
Il est toujours possible pour l’entreprise, au-delà des outils contenus dans ce référentiel,
d’évaluer différemment au regard de la spécificité de son activité et de la situation de ses salariés. - D’autre part, des arbres de décision permettant aux employeurs, une fois que les salariés
susceptibles de concourir au C3P ont été identifiés grâce à la matrice des métiers, d’évaluer de manière simple l’exposition de ces derniers à chacun des facteurs de pénibilité. Seul le facteur concernant le milieu hyperbare n’a pas été traité, celui-ci n’étant, a priori, pas présent dans notre secteur.