Libellés du bloc « ENTREPRISE » et du bloc « ETABLISSEMENT » de la DSN
8 janvier 2024
Dans le bloc ENTREPRISE de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants
- L’identifiant S21.G00.06.001 a comme libellé » SIREN »
- L’identifiant S21.G00.06.002 a comme libellé » NIC du siège »
- L’identifiant S21.G00.06.003 a comme libellé » Code APEN »
- L’identifiant S21.G00.06.004 a comme libellé » Numéro, extension, nature et libellé de la voie »
- L’identifiant S21.G00.06.005 a comme libellé » Code postal »
- L’identifiant S21.G00.06.006 a comme libellé » Localité »
- L’identifiant S21.G00.06.007 a comme libellé » Complément de la localisation de la construction »
- L’identifiant S21.G00.06.008 a comme libellé » Service de distribution, complément de localisation de la voie »
- L’identifiant S21.G00.06.009 a comme libellé » Effectif moyen de l’entreprise au 31 décembre »
- L’identifiant S21.G00.06.010 a comme libellé » Code pays »
- L’identifiant S21.G00.06.011 a comme libellé » Code de distribution à l’étranger »
- L’identifiant S21.G00.06.012 a comme libellé » Implantation de l’entreprise »
- L’identifiant S21.G00.06.015 a comme libellé » Code convention collective applicable »
Dans le bloc ETABLISSEMENT de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
- L’identifiant S21.G00.11.001 a comme libellé » NIC »
- L’identifiant S21.G00.11.002 a comme libellé » Code APET »
- L’identifiant S21.G00.11.003 a comme libellé » Numéro, extension, nature et libellé de la voie »
- L’identifiant S21.G00.11.004 a comme libellé » Code postal »
- L’identifiant S21.G00.11.005 a comme libellé » Localité »
- L’identifiant S21.G00.11.006 a comme libellé » Complément de la localisation de la construction »
- L’identifiant S21.G00.11.007 a comme libellé » Service de distribution, complément de localisation de la voie »
- L’identifiant S21.G00.11.008 a comme libellé » Effectif de fin de période déclarée de l’établissement »
- L’identifiant S21.G00.11.009 a comme libellé » Type de rémunération soumise à contributions d’Assurance chômage pour expatriés »
- L’identifiant S21.G00.11.015 a comme libellé » Code pays »
- L’identifiant S21.G00.11.016 a comme libellé » Code de distribution à l’étranger »
- L’identifiant S21.G00.11.017 a comme libellé » Nature juridique de l’employeur »
- L’identifiant S21.G00.11.019 a comme libellé » Date d’effet de l’adhésion au dispositif TESE/CEA »
- L’identifiant S21.G00.11.020 a comme libellé » Date d’effet de la sortie du dispositif TESE/CEA »
- L’identifiant S21.G00.11.022 a comme libellé » Code convention collective principale »
- L’identifiant S21.G00.11.023 a comme libellé » Opérateur de compétences (OPCO) »
- L’identifiant S21.G00.11.024 a comme libellé » Demande de sortie de la DSN »