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Libellés du bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN

Dans le bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN, les libellés sont les suivants.

  • L’identifiant S89.G00.32.001 a comme libellé  » Profession ou qualité  »
  • L’identifiant S89.G00.32.002 a comme libellé  » Nom du bénéficiaire des honoraires  »
  • L’identifiant S89.G00.32.003 a comme libellé  » Prénom du bénéficiaire des honoraires  »
  • L’identifiant S89.G00.32.004 a comme libellé  » Siren du bénéficiaire des honoraires  »
  • L’identifiant S89.G00.32.005 a comme libellé  » Nic du bénéficiaire des honoraires  »
  • L’identifiant S89.G00.32.006 a comme libellé  » Raison sociale du bénéficiaire des honoraires  »
  • L’identifiant S89.G00.32.007 a comme libellé  » Complément de localisation de la construction  »
  • L’identifiant S89.G00.32.008 a comme libellé  » Numéro, extension, nature et libellé de la voie  »
  • L’identifiant S89.G00.32.009 a comme libellé  » Code INSEE de la commune  »
  • L’identifiant S89.G00.32.010 a comme libellé  » Service de distribution, complément de localisation de la voie  »
  • L’identifiant S89.G00.32.011 a comme libellé  » Code postal  »
  • L’identifiant S89.G00.32.012 a comme libellé  » Localité  »
  • L’identifiant S89.G00.32.013 a comme libellé  » Code pays  »
  • L’identifiant S89.G00.32.014 a comme libellé  » Code de distribution à l’étranger  »
  • L’identifiant S89.G00.32.015 a comme libellé  » Code taux réduit ou dispense de retenue à la source  »
  • L’identifiant S89.G00.32.016 a comme libellé  » Montant TVA droits d’auteurs  »
  • L’identifiant S89.G00.32.017 a comme libellé  » Millésime de rattachement  »

    N'hésitez pas à nous contacter pour tout problème de conformité de la paie, de la DSN, des processus RH (rupture de contrat et autres) dans votre entreprise






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