Les facteurs de risques professionnels
21 novembre 2023
Les facteurs de risques professionnels sont caractérisés par une exposition du salarié au-delà de certains seuils. Ils doivent avoir une intensité et une durée minimales.
L’exposition peut laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé.
Les valeurs minimales d’exposition et d’intensité sont évaluées en prenant en compte les moyens de protection collective ou individuelle mis en œuvre par l’employeur.
Facteurs de risques professionnels liés aux rythmes de travail
| Facteur de risques professionnels | Intensité minimale | Durée |
| Travail de nuit | 1 heure de travail entre minuit et 5 heures | entre minuit et 5 heures |
| Travail en équipes successives alternantes (exemple : travail posté en 5×8, 3×8) | Travail en équipe impliquant au minimum 1 heure de travail entre minuit et 5 heures | 30 nuits par an |
| Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste à une fréquence élevée et sous cadence contrainte | 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes ou 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur à 30 secondes variable ou absent | 900 heures par an |
Facteurs de risques professionnels liés à un environnement physique agressif
| Facteur de risques professionnels | Intensité minimale | Durée minimale |
| Activités en milieu hyperbare | 1200 hectopascals | 60 interventions ou travaux/an |
| Températures extrêmes | Température inférieure ou égale à 5° ou supérieure ou égale à 30° | 900 heures/an |
| Bruit | Exposition quotidienne à un bruit d’au moins 81 décibels pour une période de référence de 8 heures OU Exposition à des bruits impulsionnels (brefs et répétés) d’au moins 135 décibels | 600 heures/an OU 120 fois/an |
L’employeur déclare aux caisses de retraite les facteurs de risques professionnels auxquels les salariés sont exposés au-delà des seuils réglementaires.