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DSN

La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.

Libellés du bloc « Individu non salarié » et du bloc « Bases spécifiques individu non salarié  » et « Cotisation Individu non salarié » de la DSN

Libellés du bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN

Libellés du bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN

Libellés du bloc « Actions gratuites » de la DSN

Libellés du bloc « Droit supplémentaire acquis au titre des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies » de la DSN

Libellés du bloc « Prise en charge des indemnités » de la DSN

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Libellés du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de base risque maladie, AT/MP ou vieillesse » de la DSN

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