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DSN

La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.

Structure de la DSN

Quelle est la structure de la DSN ? Quels sont les modèles de déclarations ?

Cahier technique de la DSN

La norme NEODeS définit l’ensemble des règles de constitution et d’alimentation des différents messages prévus entre les employeurs, la sphère sociale et les administrations dans le cadre du système DSN.

Pratique DSN : Apec

DSN : Ouverture de la norme 2024.1

A partir de fin janvier 2024, la norme NEODeS 2024.1 entre en vigueur pour les dépôts DSN.

Libellés du bloc « Total de l’Envoi » de la DSN

Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN

Libellés du bloc « Individu non salarié » et du bloc « Bases spécifiques individu non salarié  » et « Cotisation Individu non salarié » de la DSN

Libellés du bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN

Libellés du bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN

Libellés du bloc « Actions gratuites » de la DSN

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