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DSN

La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.

Calendrier des DSN mensuelles en 2025

La déclaration sociale nominative (DSN) est quelque chose d’obligatoire pour les employeurs français, visant en théorie à simplifier et centraliser la transmission des données sociales aux organismes concernés. A ce titre, le respect des échéances de dépôt de la DSN est une obligation légale stricte, et tout manquement peut entraîner […]

DSN (Déclaration Sociale Nominative) en 2025

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) continue d’évoluer en 2025, avec de nouvelles exigences réglementaires qui impactent les employeurs et les experts en gestion sociale. Voici les modifications clés à prendre en compte pour éviter toute erreur déclarative et limiter les risques de pénalités. (Et n’hésitez pas à nous contacter si […]

La DSN pour les Nuls

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est l’élément central pour la gestion des déclarations sociales en France. Ceci dit, elle n’est pas simple à aborder et à comprendre pour les employeurs et chefs d’entreprises. Outre tous nos articles détaillés sur le sujet, que vous trouverez dans la rubrique dédiée « DSN », voici […]

Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE)

Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) sont un outil puissant pour motiver les salariés et dirigeants d’une société en leur offrant la possibilité de souscrire ultérieurement des actions à un prix fixé lors de l’émission des bons. En pratique, les BSPCE permettent d’intéresser ces derniers à […]

Numéro du contrat de travail et DSN

Les déclarations sociales nominatives (DSN) sont incontournables dans la gestion des contrats de travail en France. Parmi les données essentielles à renseigner, le numéro de contrat se distingue par son rôle central dans l’identification des informations déclarées. (suite…)

Sanctions en cas de non transmission, retard ou fausse déclaration de DSN

La non transmission ou de fausses déclarations dans la Déclaration Sociale Nominative (DSN) entrainent des sanctions. Il faut vraiment être rigoureux dans ce domaine et ne pas hésiter à faire auditer et vérifier vos processus et votre déclarations DSN ! Que risquez-vous en cas de retard, de non déclarations ou […]

Déclaration DSN du temps partiel thérapeutique

Le temps partiel thérapeutique (TPT) est une disposition qui permet à un salarié de reprendre une activité à temps partiel après un arrêt de travail pour maladie ou accident, tout en percevant des indemnités journalières de la sécurité sociale. La déclaration de ce temps partiel en DSN (déclaration sociale nominative) […]

Télépaiement sur net-entreprises.fr

Net-entreprises.fr simplifie grandement la gestion des obligations déclaratives et financières des entreprises françaises. En utilisant ce portail, les entreprises peuvent non seulement déclarer mais également régler leurs cotisations sociales de manière dématérialisée, sécurisée, et efficace. Voici un aperçu du fonctionnement du système : (suite…)

Rattachement de la base assujettie au contrat pour l’IRCANTEC

Comment procéder au rattachement de la base assujettie au contrat pour l'ircantec ? Les points attribués par l'IRCANTEC sont calculés annuellement sur la base des cotisations déclarées par l'employeur. Cette base de cotisation, dérivée de la rémunération, est ajustée par des plafonnements et/ou abattements. Les spécificités du contrat de travail […]

Le Concentrateur Traducteur DSN

Le concentrateur traducteur DSN (CTDSN) est un outil conçu pour transformer les données issues de la paie sans ordonnancement préalable (PSOP) en déclaration sociale nominative (DSN), afin de les rendre exploitables par Net-Entreprises. Son rôle est central dans la transmission des données déclaratives aux organismes de protection sociale (OPS), à […]

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