Libellés du bloc « Cotisation individuelle » et du bloc « Cotisation établissement » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc « Cotisation individuelle » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.
- L’identifiant S21.G00.81.001 a comme libellé » Code de cotisation »
- L’identifiant S21.G00.81.002 a comme libellé » Identifiant Organisme de Protection Sociale »
- L’identifiant S21.G00.81.003 a comme libellé » Montant d’assiette »
- L’identifiant S21.G00.81.004 a comme libellé » Montant de cotisation »
- L’identifiant S21.G00.81.005 a comme libellé » Code INSEE commune »
- L’identifiant S21.G00.81.006 a comme libellé » Identifiant du CRM à l’origine de la régularisation »
- L’identifiant S21.G00.81.007 a comme libellé » Taux de cotisation »
Dans le bloc « Cotisation établissement » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.
- L’identifiant S21.G00.82.001 a comme libellé » Valeur »
- L’identifiant S21.G00.82.002 a comme libellé » Code de cotisation »
- L’identifiant S21.G00.82.003 a comme libellé » Date de début de période de rattachement »
- L’identifiant S21.G00.82.004 a comme libellé » Date de fin de période de rattachement »
- L’identifiant S21.G00.82.005 a comme libellé » Référence réglementaire ou contractuelle »
- L’identifiant S21.G00.82.006 a comme libellé » Identifiant du CRM à l’origine de la régularisation »