Libellés du bloc DÉCLARATION ET CONTACT chez le DÉCLARÉ de la DSN
8 janvier 2024
Dans le bloc DÉCLARATION de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
- L’identifiant S20.G00.05.001 a comme libellé » Nature de la déclaration »
- L’identifiant S20.G00.05.002 a comme libellé » Type de la déclaration »
- L’identifiant S20.G00.05.003 a comme libellé » Numéro de fraction de déclaration »
- L’identifiant S20.G00.05.004 a comme libellé » Numéro d’ordre de la déclaration »
- L’identifiant S20.G00.05.005 a comme libellé » Date du mois principal déclaré »
- L’identifiant S20.G00.05.006 a comme libellé » Identifiant de la déclaration annulée ou remplacée »
- L’identifiant S20.G00.05.007 a comme libellé » Date de constitution du fichier »
- L’identifiant S20.G00.05.008 a comme libellé » Champ de la déclaration »
- L’identifiant S20.G00.05.009 a comme libellé » Identifiant métier »
- L’identifiant S20.G00.05.010 a comme libellé » Devise de la déclaration »
- L’identifiant S20.G00.05.011 a comme libellé » Nature de l’événement déclencheur du signalement »
- L’identifiant S20.G00.05.012 a comme libellé » Dernier SIRET connu pour ancien numéro de contrat »
- L’identifiant S20.G00.05.013 a comme libellé » Type de nature de DSN de substitution »
Dans le bloc CONTACT CHEZ LE DÉCLARÉ de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
- L’identifiant S20.G00.07.001 a comme libellé » Nom et prénom du contact »
- L’identifiant S20.G00.07.002 a comme libellé » Adresse téléphonique »
- L’identifiant S20.G00.07.003 a comme libellé » Adresse mél du contact »
- L’identifiant S20.G00.07.004 a comme libellé » Type »
- L’identifiant S20.G00.08.001 a comme libellé » Code caisse »