Libellés du bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN

Dans le bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN, les libellés sont les suivants.

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• L’identifiant S89.G00.89.001 a comme libellé  » Nombre de titres « 
• L’identifiant S89.G00.89.002 a comme libellé  » Prix d’acquisition des titres « 
• L’identifiant S89.G00.89.003 a comme libellé  » Valeur unitaire des titres au jour de l’exercice des bons « 
• L’identifiant S89.G00.89.004 a comme libellé  » Fraction du gain de source française « 
• L’identifiant S89.G00.89.005 a comme libellé  » Date d’acquisition des titres « 
• L’identifiant S89.G00.89.006 a comme libellé  » Durée d’exercice de l’activité du bénéficiaire dans l’entreprise « 
• L’identifiant S89.G00.89.007 a comme libellé  » Numéro d’inscription au répertoire « 
• L’identifiant S89.G00.89.008 a comme libellé  » Numéro technique temporaire «